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Transports
Liste des thèmes » Transports » Mesures antipollution

Mesures antipollution

Prime écologique (bonus)

  • Véhicule particulier (VP) essence, diesel ou GPL : Un bonus écologique (c'est-à-dire une prime) récompense financièrement les personnes qui acquièrent ou louent sous conditions un véhicule particulier...
  • Véhicule particulier (VP) électrique ou hybride : Le bonus écologique est une prime qui récompense financièrement l'acquisition ou la location d'un véhicule particulier (VP) neuf électrique ou hybride...
  • Camionnette (CTTE) : Un bonus écologique (c'est-à-dire une prime) récompense financièrement les personnes qui acquièrent ou louent sous conditions un véhicule neuf de type...

Remplacement d'un ancien diesel (prime à la casse)

Pollution

  • Malus et taxe CO₂ pour un véhicule polluant : Une écotaxe dite malus et une taxe dite taxe CO₂ sanctionnent financièrement l'acquisition ou la location (sous conditions) d'un véhicule particulier...
  • Pollution atmosphérique : Dès que l'un des niveaux de concentration dans l'air des principaux polluants a été atteint ou risque de l'être, le préfet prend les mesures nécessair...

© Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
 
Informations pratiques
Adresse
Mairie de Brouville2 rue Pierre Borgne54120 Brouville
Téléphone
+33 3 83 75 24 66
Fax
09.70.32.82.34
Horaires d'ouverture
mardi : 18 h à 19 h
jeudi : 19 h à 20 h
 
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